Les registres paroissiaux : une collection complexe


L’état civil ancien, composé des actes de naissance, mariages et décès enregistrés par les curés des paroisses sous l’ancien régime, est constitué de registres paroissiaux. Il y a deux collections : départementale, conservée aux Archives départementales sous forme de registres papier, et communale, présente aux Archives sous forme de microfilms - les originaux étant dans la plupart des cas demeurés en mairie.

La collection départementale a été numérisée à partir des registres papier pour permettre une numérisation de meilleure qualité et ainsi en faciliter la lecture. Mais elle présente des lacunes, que l’on peut compléter à partir de la collection communale. Les microfilms présentent toutefois une qualité médiocre, rendant les actes parfois difficilement lisibles.

Dans cette rubrique on trouvera des informations sur l’histoire de l’état civil ancien, des précisions sur le traitement archivistique de la collection, et un fichier pour aider à repérer les années lacunaires dans la collection mise en ligne.


L'état civil ancien en quelques dates

En 1539, l’ordonnance de Villers-Cotterêts entérine la naissance officielle et réglementée de l’état civil.

Les actes de sépultures des personnes tenans benefices, et seulement elles, renseignent sur le temps du décès. Les baptêmes sont enregistrés afin de prouver la majorité d’âge des sujets du royaume. Tenus par les gens d’Eglise, contresignés du notaire, les registres clos sont enfin consultés au bailliage, lieu de leur conservation.

Art. 50. -Que des sépultures des personnes tenans bénéfices, sera faict registre en forme de preuve, par les chapitres, collèges, monastères et cures, qui fera foi, et pour la preuve du temps de la mort, duquel temps sera fait expresse mention esdicts registres, et pour servir au jugement des procès où il seroit question de prouver ledit temps de la mort, au moins, quant à la récréance.
Art. 51. -Aussi sera fait registres, en forme de preuve, des baptêmes, qui contiendront le temps et l'heure de le nativité, et par l'extrait dudict registre, se pourra prouver le temps de majorité ou minorité, et sera pleine foy à ceste fin.


Il existait un état civil bien avant Villers-Cotterêts. D’abord celui de Givry en Saône-et-Loire, qui reste à ce jour le plus ancien du royaume (1334), et d’autres encore. Mais tous relevaient d’une initiative locale.

Les plus anciens registres conservés dans la Nièvre sont à Decize (1524) bien que des tables attestent qu’il en a existé à Château-Chinon depuis 1522. A Champlemy, des registres sont connus depuis 1575.

Le Concile de Trente (1563) impose, pour éviter les mariages clandestins ou entachés d’une parenté spirituelle, qu'un livre de baptême consigne les noms du baptisé et ses parrains ; le mariage est célébré dans l’église par le curé des époux. 

En 1579, l'ordonnance de Blois exige du curé ou son représentant de tenir un registre des naissances, mariages et décès, avec rappel de l’obligation de se marier dans l’église paroissiale. C'est une étape décisive.

Rédigés sur la base d’instructions plus ou moins bien suivies, les actes sont authentifiés par le prêtre et contresignés des parties présentes. Ces registres primaires et uniques sont conservés à la cure avant d’être confiés aux mairies. Ils sont les minutes et forment la collection dite « communale ».

En 1614, est publié le Rituel romain, qui reprend l’idée des registres de baptêmes, mariages et sépultures. S’y ajoute la demande d’un livre des confirmations. Certains de nos registres présentent ces listes d’enfants. 

En 1667, l’ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, autrement nommée Code Louis, contraint les curés à rédiger un second registre contenant les copies originales des minutes déjà établies. Ces copies sont identifiées sous le terme de grosses, signées du prêtre seulement et déposées au baillage.

L'application en est rapide, et visible par l'état des collections conservées : l'absence de registres antérieurs au Code Louis (par négligence ou sinistre) est nettement visible. L’instauration des grosses permet d’identifier les pertes par la comparaison des deux collections. Majoritairement, la collection des minutes de la cure (AC) est bien plus complète et mieux suivie que celle des grosses (AD) qui, appelées à voyager jusqu’au greffe, centralisées en masse, étaient plus exposées aux pertes.  

Du greffe du bailliage, la collection des grosses a été versée aux Archives départementales, d'où son appellation actuelle de « collection départementale ».

En 1736, par une déclaration royale, Louis XV affirme son attachement au Code Louis et améliore encore le dispositif. La grosse disparaît au profit d’une seconde minute, plus fiable car identique à la première.

Dans chaque paroisse de notre royaume, il y aura deux registres qui seront réputés tous deux authentiques, et feront également foi en justice, pour y inscrire les baptesmes, mariages et sépultures.

Les registres paroissiaux nivernais s’améliorent beaucoup. Les lacunes se font très rares. La tenue de minutes jumelles aurait pu décourager les prêtres, il n’en fut rien. Les bailliages ont-ils changé leurs habitudes, ou craint des sanctions possibles ?

Septembre 1792, la jeune République remplace l’ancien royaume. Les tout premiers actes de l’état civil moderne et laïc sont quelquefois portés dans les derniers registres paroissiaux.