NOTICE DÉTAILLÉE
Contexte de la notice
  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • Les archives des administrations révolutionnaires

    - Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations, élargissements ;
    - Exercice du culte, déclarations, signes extérieurs du culte, surveillance ;
    - Demandes de renseignements ;
    - Arrestations, internements, déportations, frais.