Série V - Cultes

Sommaire


1782-1940 Cote : 1 V 1 - 1 V 34 ; 2 V 1 - 2 V 87 ; 3 V 1 - 3 V 20 ; 4 V 1 - 4 V 7 ; 5 V 1 - 5 V 147 ; 6 V 1 - 6 V 18 ; 7 V 1 - 7 V 9 ; 8 V 1 - 8 V 44

Biographie ou Histoire
Le diocèse de Nevers est de création ancienne, il remonte à la fin du Vème siècle ou au début du VIème. Sous la Révolution, le territoire du diocèse coïncide avec le nouveau département de la Nièvre.
A la fin de la Révolution, suite au concordat de 1801, l'évêché de Nevers disparaît, pour se rattacher au nouveau diocèse concordataire d'Autun, avec à sa tête l'évêque Gabriel Moreau secondé par l'abbé Groult qui est chargé de l'administration de l'ancien évêché de Nevers. Cet abbé reconstitue l'administration diocésaine. Le second concordat de 1817 permet le rétablissement du diocèse de Nevers, mais aucun évêque n'est alors nommé. Ce n'est que le 10 octobre 1822 que le pape Pie VII nomme Jean-Baptiste Millaux. Ce dernier prend effectivement possession de son évêché en 1823.
Dès 1801, sous la période concordataire, avait été mise en place une administration des cultes représentée au niveau local par la préfecture de la Nièvre. La loi de séparation des Églises et de l'État du 9 décembre 1905 mit fin à ce contrôle de l'administration sur les cultes.
 
Liste des évêques du diocèse de Nevers de 1802 à 1963
 
Evêques d'Autun-Nevers
 :
 
Gabriel-François Moreau 1802
François de Fontanges 1803-1806
Fabien-Sébastien Imberties 1806-1819
Roch-Etienne de Vichy 1819-1823
 
Evêques de Nevers
 :
 
Jean-Marie de Fontenay 1819 (n'a jamais pris possession du diocèse)
Jean-Baptiste-François-Nicolas Millaux 1823-1829
Charles de Douhet d'Auzers 1829-1834
Paul Naudo 1834-1842
Dominique-Augustin Dufêtre 1842-1860
Théodore-Augustin Forcade 1861-1873
Casimir-Thomas de Ladoue 1873-1877
Erienne-Alfred-Antoine Lelong 1877-1903
François-Léon Gauthey 1906-1910
Pierre Chatelus 1910-1932
Patrice Flynn 1932-1963

Modalités d'entrée
Versements successifs de l'administration des cultes de la préfecture de la Nièvre.
Les premiers versements datent de 1889 et 1893, avec une seule liasse versée pour chaque date. Les versements suivants sont plus importants : en 1906, après la loi de séparation des Églises et de l'État, 1156 liasses de documents ont été versées aux Archives ; les deux versements suivants sont moins conséquents mais toujours volumineux : en 1907, 532 liasses, et l'année suivante 608 liasses.
Un total de 2298 liasses a donc été remis aux Archives départementales. Plus de 300 articles composent actuellement la série V, mais ce chiffre ne correspond pas au total des versements, ce qui suppose que de nombreuses éliminations ont eu lieu.

Présentation du contenu
La série V rend compte des relations entre la préfecture et les cultes pendant la période concordataire, en particulier du contrôle de l'administration sur l'organisation et l'exercice des cultes. Cette série comprend des documents antérieurs au concordat de 1801 et postérieurs à la loi de séparation des Églises et de l'État, qui ont été laissés dans leurs dossiers d'origine.
 
La sous-série 1 V (clergé catholique séculier) représente 34 articles. Elle regroupe tous les dossiers du personnel ecclésiastique, des évêques jusqu'aux curés, en traitant aussi bien de leur nomination que des paiements de leurs indemnités et pensions. Pendant cette période, les nominations des prêtres et évêques étaient soumises à un contrôle de l'administration, caractérisé par des enquêtes menées sur les candidats aux postes ecclésiastiques. Pour les paroisses, les renseignements étaient demandés aux autorités les plus proches des prêtres, à savoir les maires. Ces enquêtes concernaient le comportement moral mais surtout les opinions politiques exprimées publiquement qui pouvaient entraîner des refus de nominations. Il est intéressant de noter que cette sous-série va au-delà de l'année 1905 ; les dossiers d'évêques datent, pour certains, de 1932.
 
La sous-série 2 V (organisation et police du culte catholique) est l'une des plus importantes, car elle comprend 87 articles, dont une grande partie concerne les mandements et lettres pastorales des différents évêques du diocèse de Nevers. Cette sous-série reflète les relations entre l'administration et les ecclésiastiques, par son contrôle sur les différentes circonscriptions paroissiales ainsi que sur la comptabilité des fabriques. Une partie de ces dossiers concerne la police et l'exercice du culte : ils rendent compte de la surveillance accrue sur les activités des ecclésiastiques tout au long du XIXème siècle, en application des différentes lois dans ce domaine.
 
La sous-série 3 V (immeubles et bâtiments diocésains) représente 20 articles, dont la plupart concernent des dossiers de travaux et d'entretien des édifices. Parmi ces dossiers, certains comprennent des plans. Nous pouvons noter un dossier concernant la propriété du palais épiscopal : il est intéressant de remarquer que ce bâtiment a abrité la préfecture au début du XIXème siècle, avant de voir revenir l'évêque de Nevers y loger. Aujourd'hui, ce bâtiment abrite le tribunal de grande instance.
 
La sous-série 4 V (immeubles et bâtiments paroissiaux), dans ses 7 articles, reflète les besoins des communes pour l'entretien des établissements cultuels de leurs paroisses. Elle témoigne également, par le biais d'enquêtes, de la surveillance exercée par l'administration sur la gestion des biens des cures et succursales.
 
La sous-série 5 V (fabriques) comprend 147 articles, ce qui en fait la sous-série la plus importante en métrage. Les fabriques sont chargées de l'administration des biens et revenus des églises et des presbytères. Elles se composent d'un conseil et d'un bureau de marguilliers. Ce dernier représente le pouvoir exécutif de la paroisse. La sous-série comporte des dossiers de gestion des biens des fabriques. La nomination des fabriciens et marguilliers, toujours effectuée sous le contrôle du Ministère de la justice et des cultes, a donné lieu à la création de dossiers par paroisses.
 
La sous-série 6 V (clergé catholique régulier) comprend moins d'une vingtaine d'articles. Elle rend compte de la situation des congrégations religieuses d'hommes et de femmes tout au long de la période concordataire et parfois même au-delà de cette période. Les dossiers témoignent de la surveillance accrue exercée sur les congrégations. Dans les années précédant la loi de séparation, certains établissements non autorisés ont été contraints à la fermeture. Parmi les dossiers des congrégations féminines, il est intéressant de noter l'importance des archives consacrées aux Sœurs de la Charité de Nevers dont la maison-mère se trouve à Nevers, au couvent Saint-Gildard.
 
La sous-série 7 V (cultes non catholiques) regroupe des documents sur les religions juive et protestante. Le culte israélite, peu représenté dans la Nièvre, n'a donné lieu qu'à un petit dossier. Le culte protestant, plus présent dans le département, comprend des dossiers sur les relations entre l'administration et les protestants, que ce soit dans le domaine de la surveillance et de l'exercice du culte ou bien de la comptabilité. Parmi ces documents, il est intéressant de noter quelques plans relatifs aux édifices cultuels protestants, en particulier l'ancien temple de Nevers, aujourd'hui détruit.
 
La sous-série 8 V (séparation des Églises et de l'État et associations cultuelles) comprend 44 articles qui reflètent les conséquences de la loi de séparation sur l'exercice du culte. En 1906, le budget des cultes est supprimé et les biens ecclésiastiques sont transférés aux associations cultuelles formées pour assumer les frais du culte. La plus grande partie de la sous-série est constituée des dossiers d'inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques. Certains dossiers rendent compte de la police du culte et des pensions attribuées aux ecclésiastiques après la séparation, dépassant ainsi la limite chronologique de 1905.
 

Mode de classement
La série V a été classée en suivant le plan de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales.
Un premier classement avait été effectué en attribuant des cotes continues aux différentes liasses. L'inventaire résultant de ce classement, sous forme de fichier papier, présentait ces cotes par sous-séries.
Le présent inventaire résulte de la reprise totale du classement de la série V : les descriptions archivistiques ont été normalisées, l'attribution des sous-séries a été corrigée et un reliquat de vrac a été classé.
Des mentions d'anciennes cotes sont encore apparentes sur certains documents.

Conditions d'accès
Fonds entièrement communicable.
 

Documents en relation
Archives départementales de la Nièvre
 :
Les séries G (clergé séculier avant 1790) et H (clergé régulier avant 1790) sont des compléments essentiels a toute étude sur les cultes au XIXème siècle.
 
La série L (administrations révolutionnaires) comprend une rubrique sur les cultes à chaque échelon administratif (de l'administration départementale à l'administration cantonale).
 
Sous-série 5 K - Conseil de préfecture, contentieux en matière de fabriques :
5 K 110 Contestations relatives aux biens dépendant des fabriques : fabriques d'Arleuf (1892-1895) ; Fourchambault (1898) ; Grenois (1876), Maux (1891) et Pouilly-sur-Loire (1895).
5 K 111 Fabriques : instructions générales, circulaires, arrêtés et décrets (1893-1901). Comptes de fabrique : correspondance entre la préfecture de la Nièvre et le ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes (1895-1909), quitus de comptes de gestion (1909) : fabriques d'Armes (1909) ; Bouhy (1909) ; Challuy (1909) ; Châtillon-en-Bazois (1909) ; Colméry (1909) ; Cossaye (1909) ; Courcelles (1909), Diennes-Aubigny (1909), Gâcogne (1909) ; Langeron (1909) ; Mont-et-Marré (1909) ; Nannay (1909) ; Nevers (église Saint-Pierre, 1909) ; Saint-Hilaire-en-Morvan (1909) ; Saint-Léger-de-Fougeret (1909) ; Sauvigny-les-Bois (1909) ; Sermages (1909) ; Vignol (1909).
 
Série M - Administration générale et économie (1800-1940)
Surveillance, cérémonies religieuses, etc.
En particulier :
M 1626 - Sûreté générale : manifestations au sujet de la loi sur les congrégations (1901).
 
Série O - Administration et comptabilité communales (1800-1940)
Sous-série 2 O : Administration communale (édifices entretenus par les communes).
Sous-série 4 O : dons et legs.
 
La sous-série 1 T (enseignement général) peut être un complément pour les dossiers concernant la laïcisation des établissements d'enseignement tenus par des ecclésiastiques.
 
Concernant l'organisation et la police du culte, il sera intéressant de consulter la série U : justice (1800-1940).
 
Dans la série X (assistance et prévoyance sociale, 1800-1940), on trouvera en particulier les archives des hospices.
 
La série Z (sous-préfectures, 1800-1940), organisée sur le même modèle que la série M, présente des dossiers sur les cultes.
 
En sous-série 3 (notaires), des actes concernent le personnel et les établissements ecclésiastiques.
 
La série E-dépôt (archives communales déposées) présente notamment des documents sur les édifices religieux (série M du cadre de classement des archives communales) et sur les cultes dans les paroisses (série P).
 
En série H-dépôt (archives hospitalières), on trouvera en particulier des dossiers sur le personnel religieux et les aumôneries des établissements hospitaliers.
 
En série J (archives privées), de nombreux fonds peuvent intéresser l'histoire religieuse.
En particulier la sous-série 34 J : fonds du diocèse de Nevers.
 
La série Fi (fonds iconographiques) comporte de nombreux documents représentant des édifices et objets du culte : cartes postales, photographies, reproductions de gravures...
 
En particulier la série F/19 (cultes, 1789-1981) :
F/19/2527 Recommande pour l'évêché de Nevers l'abbé Le Hardy du Marais (1872) nommé ensuite évêque de Laval (1876).
F/19/2550 Recommande pour l'évêché de Nevers (1873) l'abbé Besson nommé en 1875 évêque de Nîmes.
F/19/2547 Recommande pour l'évêché de Nevers l'abbé Lelong nommé la même année (1877).
F/19/2547 Recommande l'abbé de Ladoue pour l'évêché de Nevers (1872) où il est nommé en 1873.
F/19/2496 Recommandation en faveur de l'abbé Perraud pour l'évêché de Nevers (1873).
F/19/2527 Recommande pour l'évêché de Nevers l'abbé Le Hardy du Marais (1872), nommé évêque de Laval en 1876.
F/19/2547 Cambrai (évêché de). L'évêque d'Amiens recommande pour ce poste l'abbé Dufêtre (1841), nommé ensuite évêque de Nevers (1842-1860).
F/19/907/B Vicaires généraux et chanoines
F/19/7927-F/19/801 Dossiers relatifs aux congrégations et établissements religieux précédemment autorisés, supprimés en application de la loi du 1er juillet 1901 ou de la loi du 7 juillet 1904.
F/19/6244 -F/19/6427 Cultes. Congrégations religieuses (1789-1911).
CP/F/19/7779-CP/F/19/7784 Documents figurés des travaux de restauration dans les cathédrales (1802-1912).
F/19/7779-F/19/7784 Cultes. Travaux dans les cathédrales. (An X-1905).
 
Pour des recherches complémentaires, les archives diocésaines peuvent être consultées, ainsi que les archives des congrégations religieuses ayant tenu des établissements dans la Nièvre.

Bibliographie
Ouvrages et articles généraux :
BOUTRY Philippe, JOUTARD Philippe,
Histoire de la France religieuse : du roi Très Chrétien à la laïcité républicaine, XVIII ème-XIX ème siècle
, Paris, Editions du Seuil, 1991, 556 p. [US 114]
 
CHOLVY Gérard, HILAIRE Yves-Marie,
Histoire religieuse de la France 1800-1880 : entre raison et révélation, un XIXème siècle religieux ?
, Toulouse, Privat, 2000, 288 p. [BH 3096]
 
CHOLVY Gérard, HILAIRE Yves-Marie,
Histoire religieuse de la France 1880-1914 : Eglises-Etat, le discordat
, Toulouse, Privat, 2000, 208 p. [BH 3097]
 
FOUILLOUX Etienne, LAPIERRE Jean-Pierre,
Histoire de la France religieuse : société sécularisée et renouveaux religieux, XXème siècle
, Paris, Editions du Seuil, 1992, 476 p. [US 114]
 
LEVEQUE Pierre, «  Loi de séparation de l'Église et de l'État. Hiver 1906 : les inventaires des biens de l'église catholique »,
Pays de Bourgogne
, 2004, p. 23-31. [NIV 7316]
 
SEVESTRE,
Histoire du Concordat de 1801
, Paris, Lethielleux, 1905, 702 p. [BH 2487]
 
Ouvrages et articles locaux :
BATTEUX Jean, « Monseigneur Etienne Lelong, évêque de Nevers (1877-1903),
Mémoires de la société académique du Nivernais
, 1984, p 47-70. [US 36]
 
BLONDELET Marcelle,
Construction d'un temple protestant à Nevers en 1894 et la création officielle d'un poste de pasteur en 1901
, 13 p. [NIV 7176]
 
CHAGNY-SEVE Anne-Marie, « Il y a 90 ans ... La loi de séparation des Églises et de l'État, 9 décembre 1905 »,
La Semaine religieuse
, 1995, p. 366-371 [2 PER 163]
 
CHAGNY-SEVE Anne-Marie,
La Nièvre et la loi de séparation des Églises et de l'État
, Lettre des Archives départementales de la Nièvre n°11, Nevers, 2005.
 
CHAGNY-SEVE Anne-Marie,
De l'Empire à la République - Nevers au temps de Bernadette
, Lettre des Archives départementales de la Nièvre n°16, Nevers, 2008.
 
JOINET Maurice,
1905 dans la Nièvre : une séparation mouvementée
, Nevers, Chez l'auteur, 2012, 153 p. [NIV 1399]
 
SURUGUE René,
Le Nivernais et la Nièvre : depuis 1789 jusqu'à nos jours (novembre 1926)
, Besançon, Imprimerie de l'Est, 1926, 716 p. [NIV 520]
 
Pour des sources supplémentaires, on pourra consulter les ouvrages de la bibliothèque de l'ancien séminaire de Nevers, déposée aux Archives départementales en 2013.
 


Mots-clés matière : culte ; vie religieuse

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